établissement des plans

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• Liste des plans de licenciement en France — Liste de plans de licenciement en France Cette page dresse une liste de plans de licenciement en France (dénommés « plans de sauvegarde de l emploi » depuis la « loi de modernisation sociale » de 2002). Sommaire 1 Années 1970… …   Wikipédia en Français

• Liste des plans sociaux en France — Liste de plans de licenciement en France Cette page dresse une liste de plans de licenciement en France (dénommés « plans de sauvegarde de l emploi » depuis la « loi de modernisation sociale » de 2002). Sommaire 1 Années 1970… …   Wikipédia en Français

• Plans d'approvisionnement, de production et de distribution du pétrole — Plan d approvisionnement, de production et de distribution du pétrole D une manière générale, la plupart des sociétés pétrolières, afin de faire des prévisions à long terme, à moyen terme et à court terme, établissent des plans sur l… …   Wikipédia en Français

• Plans d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plans locaux d'urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …   Wikipédia en Français

• Plans de restauration — Plan de restauration Un plan de restauration, est dans le domaine de l écologie et de la biologie de la conservation un plan visant à restaurer une population viable (et donc aussi le cas échéant l habitat) d une espèce vulnérable, disparue ou en …   Wikipédia en Français

• Plans de sauvegarde de l'emploi — Plan de sauvegarde de l emploi Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …   Wikipédia en Français

• Plans sociaux — Plan de sauvegarde de l emploi Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …   Wikipédia en Français

• Plans de partage de la Palestine — Dans le contexte du conflit entre les mouvements nationalistes, sionistes et arabes palestiniens, plusieurs plans de partage de la Palestine mandataire furent proposés. Ceux ci aboutirent au Plan de partage de la Palestine, voté par l’Assemblée… …   Wikipédia en Français

• Plans de partage de la palestine — Dans le contexte du conflit entre les mouvements nationalistes, sionistes et arabes palestiniens, plusieurs plans de partage de la Palestine mandataire furent proposés. Ceux ci aboutirent au Plan de partage de la Palestine, voté par l’Assemblée… …   Wikipédia en Français

• Etablissement recevant du public en droit francais — Établissement recevant du public en droit français Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l article R123 2 du Code de la construction et de l habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des… …   Wikipédia en Français